Procès-verbaux des réunions du conseil
Procès-verbal de la réunion du conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario, tenue les 27 et 28 mars 2014 dans les
salles du conseil, au 15e étage du 101, rue Bloor Ouest, Toronto
TABLE DES MATIÈRES
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue.
2. Ordre du jour
3. Conflit d'intérêts.
4. Procès-verbaux.
4.1 Réunion des 5 et 6 décembre 2013.
4.2 Réunion extraordinaire du 6 décembre 2013.
4.3 Réunion extraordinaire du 21 janvier 2014.
5. Suivi de la réunion précédente.
6. Rapport du registraire.
6.1 Rapport
6.2 Rapport financier du 31 décembre 2013.
7. Rapport de la présidente.
7.1 Rapport
8. Rapports des comités.
8.1 Comité exécutif
8.2 Comité d'enquête.
8.3 Comité de discipline.
8.4 Comité d'aptitude professionnelle.
8.5 Comité d'appel des inscriptions.
8.6 Comité des finances.
8.7 Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation.
8.8 Comité d'agrément
8.9 Comité d'appel de l'agrément
8.10 Comité des ressources humaines.
8.11 Comité de rédaction.
8.12 Comité des élections.
8.13 Comité des mises en candidature.
8.14 Comité d'assurance de la qualité.
9. Correspondance.
10. Affaires nouvelles.
10.1 Plan stratégique du conseil
10.1.1 Énoncé de mission.
10.1.2 Vision.
10.1.2 Vision (suite)
10.1.3 Valeurs.
10.1.4 Priorités stratégiques.
10.1.5 Plan stratégique - Mise en œuvre.
12. Avis de motion.
12.1 Règlements administratifs - Modifications proposées aux mandats du comité des mises en candidature et du comité
exécutif concernant les postes vacants au sein d'un comité (articles 6 et 7).................................
13. Affaires nouvelles (suite)
13.1 Plan stratégique du conseil (suite)
13.1.2 Vision (suite)
14. Prochaines réunions du conseil
15. Clôture de la séance.
Procès-verbal de la réunion du conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario, tenue les 27 et 28 mars 2014 dans les
salles du conseil, au 15e étage du 101, rue Bloor Ouest, Toronto
1re séance : Le 27 mars 2014
Présents :
Stefanie Achkewich, EAO; Alexander (Sandy) Bass, EAO;
Christine Bellini, EAO; Jean-Luc Bernard, EAO; Ahmed Bouragba, EAO; Maria Bouwmeester, EAO; Shabnum Budhwani; Marie-Louise Chartrand; Monique
Châteauvert; Irene Dembek, EAO; Angela De Palma, EAO; Gale Dores, EAO; Marc Dubois, EAO, (vice-président); Elizabeth Edgar-Webkamigad; Monika
Ferenczy, EAO; Dobi-Dawn Frenette (par téléconférence à partir de 13 h 45); Robert Gagné; Clyde Glasgow; Jacqueline Gray, EAO; Mel
Greif; Godwin Ifedi; Allyn Janicki, EAO; Matthew Kavanagh, EAO; Monique Lapalme Arseneault; Shanlee Linton, EAO; Myreille Loubert, EAO; Mary Lou Mackie,
EAO; Liz Papadopoulos, EAO, (présidente); Terry Price, EAO; Vicki Shannon (par téléconférence), EAO; Louis Sloan, EAO; Kara Smith, EAO;
Demetri Vacratsis, EAO; Wes Vickers, EAO; Michael Salvatori, EAO, (registraire)
Absente :
Pauline Smart
Présidents
d'assemblée :
Peter Lipman, EAO; Lori Lukinuk
Personnel :
Kim Bauer; Tan Crombie; Francine Dutrisac, EAO; Myrtle Herzenberg; Joe Jamieson, EAO, (registraire adjoint); Richard Lewko;
Michelle Longlade, EAO; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO
1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
La présidente d'assemblée, Lori Lukinuk, ouvre la séance à 13 h et souhaite la bienvenue à toutes les personnes présentes.
La présidente présente et accueille deux nouveaux membres nommés du conseil, Elizabeth Edgar-Webkamigad et Godwin Ifedi. Les deux ont
été nommés au conseil pour un mandat de trois ans. La présidente accueille aussi Bill Kirkwood, le nouveau président nommé au
comité de protection de l'intérêt public, qui est assis dans l'auditoire.
Gale Dores, présidente du comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation, invite les membres à consulter les ressources
pédagogiques fondées sur les normes dans le salon des membres, où des membres du personnel de l'Unité des normes d'exercice de la
profession et d'éducation sont disponibles pour répondre aux questions.
On souligne que Marie-Louise Chartrand et Marc Dubois forment le comité de direction.
2. Ordre du jour
(GC20140327-03)
La présidente d'assemblée informe les membres que le point 10.2, Modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner
et au Règlement sur l'agrément, ne sera pas abordé pendant la présente réunion.
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve l'ordre du jour de la réunion des 27 et 28 mars 2014 tel que modifié.
3. Conflit d'intérêts
Aucun conflit d'intérêts n'est déclaré.
4. Procès-verbaux
4.1 Réunion des 5 et 6 décembre 2013
(GC20140327-04)
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion des 5 et 6 décembre 2013.
4.2 Réunion extraordinaire du 6 décembre 2013
(GC20140327-06)
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion extraordinaire du 6 décembre 2013.
4.3 Réunion extraordinaire du 21 janvier 2014
(GC20140327-08)
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve le procès-verbal de la réunion extraordinaire tenue par téléconférence le 21 janvier 2014.
5. Suivi de la réunion précédente
Aucun point de discussion.
6. Rapport du registraire
6.1 Rapport
(GC20140327-10)
Le rapport du registraire est reçu. Le registraire le présente et répond aux questions.
Le registraire indique que le projet de loi 103 (la Loi protégeant les élèves) en est toujours à l'étape de la
deuxième lecture. Il souligne qu'il a attiré l'attention du personnel du Ministère sur les éléments du projet de loi 103 qui
divergent des instructions du conseil au Ministère, et avise qu'il y aura d'autres occasions de défendre le point de vue du conseil à ce
sujet.
En réponse à une question posée à une réunion précédente sur l'adresse que les membres de l'Ordre lui transmettent
concernant leur employeur, le registraire indique que plus de 200 000 membres ont donné cette information, et dix pour cent de ce groupe ont
donné une adresse qui n'était pas celle de l'un des 72 conseils scolaires.
Le registraire souligne qu'il fournirait de l'information supplémentaire sur les éléments suivants dans son rapport au conseil à la
réunion de juin :
· Adresse que les membres transmettent à l'Ordre concernant leur employeur
· Initiative de sensibilisation du public relativement aux groupes de consultation
· Qualifications additionnelles - Statistiques et fournisseurs
· Éléments du budget impliquant des coûts.
6.2 Rapport financier du 31 décembre 2013
(GC20140327-11)
Le rapport financier de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario daté du 31 décembre 2013 est reçu.
7. Rapport de la présidente
7.1 Rapport
(GC20140327-12)
Le rapport de la présidente est reçu. La présidente, Liz Papadopoulos, le présente et répond aux questions. La présidente
informe les membres qu'elle a reçu un certain nombre de courriels portant sur l'augmentation de la cotisation et que la plupart ont reçu une
réponse personnelle de sa part.
La présidente informe qu'au souper jeudi soir, on soulignera la participation au conseil de trois anciens membres, Bill Kirkwood, Susan Robertson et
John Tucker.
Une discussion sur le document «Course Correction: A Renewed Focus for the Ontario College of Teachers» de la Fédération des
enseignantes et des enseignants de l'Ontario s'ensuit.
La présidente présente ses condoléances au nom du conseil pour le décès de Fenton Chin, membre du personnel.
8. Rapports des comités
8.1 Comité exécutif
(GC20140327-13)
Le rapport du comité exécutif est reçu. La présidente, Liz Papadopoulos, le présente et répond aux questions.
La présidente parle du mandat de combler les postes vacants au sein des comités.
On indique que le comité des mises en candidature continuera de fournir une liste provisoire de candidats pour la réunion inaugurale du 7 e conseil et de recommander des candidats pour les postes élus à combler quand il n'y a pas de candidats qualifiés qui peuvent le
faire.
Liz Papadopoulos, présidente du comité exécutif, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve que le comité exécutif supervise le processus visant à combler les postes vacants au sein des comités
prévus par la loi, réglementaires, permanents, spéciaux ou ad hoc durant le mandat du conseil, conformément aux dispositions des
Règlements de l'Ontario 72/97 et 347/02 ainsi que des Règlements administratifs de l'Ordre.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
Dembek, Irene
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
Smith, Kara
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
Vickers, Wes
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
33
|
Contre :
0
|
Absents :
2
|
Le document «Proposed Pilot for Public Deputations at Council» est reçu. La présidente parle des paramètres et protocoles pour les
représentations publiques aux réunions du conseil de l'Ordre.
On souligne que, si le conseil reçoit un formulaire de députation de la part de membres francophones, les documents seront traduits avant la
réunion. Cette procédure sera examinée pendant la période d'essai du projet.
Il est entendu que le personnel affichera l'ordre du jour du conseil dans le site web de l'Ordre après son approbation à la réunion du
comité exécutif.
Liz Papadopoulos, présidente du comité exécutif, propose :
«Que le conseil approuve les paramètres et protocoles pour le projet pilote de représentation publique aux conseils de l'Ordre, comme
énoncé dans le document
GC20140327-
13, pièce jointe 1.»
Robert Gagné, appuyé par Marc Dubois, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve que les paramètres et protocoles énoncés dans le document
GC20140327-
13, pièce jointe 1, soient modifiés en supprimant les mots suivants dans le no 1 en anglais : «conducted in English (business
language of Council)» pour se lire comme suit :
1.
The pilot will be available for one year, spanning one Annual Meeting of Members and four Council meetings, from the June 2014 through to the March
2015 Council meetings.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
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|
Bernard, Jean-Luc
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|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
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|
Budhwani, Shabnum
|
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|
Chartrand, Marie-Louise
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|
Châteauvert, Monique
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Dembek, Irene
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|
De Palma, Angela
|
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Dores, Gale
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|
Dubois, Marc
|
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|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
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|
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|
Ferenczy, Monika
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|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
Smith, Kara
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
Vickers, Wes
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
33
|
Contre :
0
|
Absents :
2
|
Un vote est pris sur la motion principale modifiée :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve les paramètres et protocoles pour le projet pilote de représentation publique au conseil de l'Ordre, comme
énoncé dans le document
GC20140327-
13, pièce jointe 1, tel que modifié.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
Dembek, Irene
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
Smith, Kara
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
Vickers, Wes
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
33
|
Contre :
0
|
Absents :
2
|
Peter Lipman assume le rôle de président d'assemblée.
8.2 Comité d'enquête
(GC20140327-14)
Le rapport du comité d'enquête est reçu. Le président, Terry Price, le présente et remercie Susan Robertson pour sa participation
au comité. En réponse à une question, le président du comité d'enquête souligne que deux réunions par mois des
sous‑comités étaient prévues d'ici la fin de l'année.
8.3 Comité de discipline
(GC20140327-15)
Le rapport du comité de discipline est reçu. Le président, Robert Gagné, le présente et répond aux questions. Il remercie
Agatha Wong, rédactrice de décisions, pour l'aide qu'elle a fournie au comité.
8.4 Comité d'aptitude professionnelle
(GC20140327-16)
Le rapport du comité d'aptitude professionnelle est reçu. Le président,
Louis Sloan, le présente et répond aux questions.
8.5 Comité d'appel des inscriptions
(GC20140327-17)
Le rapport du comité d'appel des inscriptions est reçu. Le président, Marc Dubois, le présente et répond aux questions.
8.6 Comité des finances
(GC20140327-18)
Le rapport du comité des finances est reçu. La présidente, Marie-Louise Chartrand, le présente.
8.7 Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation
(GC20140327-19)
Le rapport du comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation est reçu. La présidente, Gale Dores, le présente et
remercie Susan Robertson pour sa participation au comité. Elle remercie aussi le personnel d'avoir préparé la table de ressources
pédagogiques sur les normes et encourage les membres du conseil à les examiner.
8.8 Comité d'agrément
(GC20140327-20)
Le rapport du comité d'agrément est reçu. La vice-présidente, Angela De Palma, le présente et remercie Bill Kirkwood, ancien
président du comité, pour son leadership et sa participation au comité.
8.9 Comité d'appel de l'agrément
Aucun rapport n'est présenté.
8.10 Comité des ressources humaines
(GC20140327-21)
Le rapport du comité des ressources humaines est présenté. Le président par intérim, Wes Vickers, le présente.
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve la nomination de Wes Vickers à la présidence du comité des ressources humaines.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
Dembek, Irene
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
Smith, Kara
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
Vickers, Wes
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
33
|
Contre :
0
|
Absents :
2
|
8.11 Comité de rédaction
(GC20140327-22)
Le rapport du comité de rédaction est reçu. La présidente, Christine Bellini, le présente.
8.12 Comité des élections
(GC20140327-23)
Le rapport du comité des élections est reçu. Le président, Mel Greif, le présente et répond aux questions.
8.13
Comité des mises en candidature (GC20140327-24)
Le rapport du comité des mises en candidature est reçu. La présidente, Irene Dembek, le présente et remercie Susan Robertson de sa
participation au comité.
La présidente confirme que les membres du comité des élections et les présidents des comités ont jusqu'au 28 mars 2014 pour
répondre au sondage en ligne sur la création d'un comité de régie du conseil.
8.14 Comité d'assurance de la qualité
(GC20140327-25)
Le rapport du comité d'assurance de la qualité est reçu. Le président, Clyde Glasgow, le présente.
9. Correspondance
(GC20140327-26-32)
La correspondance qui suit est reçue à titre d'information :
· Lettre de la FEEO concernant l'augmentation de la cotisation et réponse
(GC20140327-26)
· Lettre de la FEESO concernant l'augmentation de la cotisation et réponse (GC20140327-27)
· Lettre de l'AEFO concernant l'augmentation de la cotisation et réponse
(GC20140327-28)
· Lettre de l'OECTA concernant l'augmentation de la cotisation et réponse (GC20140327-29)
· Lettre de la FEO concernant l'augmentation de la cotisation et réponse
(GC20140327-30)
-
Lettre de démission du conseil de Bill Kirkwood (GC20140327-31)
· Lettre de la présidente de la Fédération des enseignantes et des enseignants de l'Ontario concernant son rapport «Course
Correction: A Renewed Focus on the Ontario College of Teachers» (GC20140327-32)
10. Affaires nouvelles
10.1 Plan stratégique du conseil
(GC20140327-33C)
Le plan stratégique de l'Ordre est reçu. La présidente présente le thème, la mission, la vision, les valeurs et les priorités
stratégiques du plan.
On souligne que Wes Vickers n'a pas participé à la retraite de deux jours pour élaborer le plan stratégique tenue les 2 et 3 octobre
2013.
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve que l'objectif et le thème du plan stratégique soit «Solidifier l'autoréglementation».
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Smith, Kara
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
31
|
Contre :
0
|
Abstention :
1
|
Absents :
3
|
10.1.1 Énoncé de mission
Le comité de direction propose : «Que le conseil approuve l'énoncé de mission suivant pour l'Ordre :
L'Ordre réglemente la profession enseignante en Ontario dans l'intérêt du public en fixant des normes d'exercice et de déontologie
élevées pour ses membres, et en les faisant respecter.»
Allyn Janicki, appuyée par Maria Bouwmeester, propose :
MOTION REJETÉE
Que le conseil approuve que l'énoncé de mission soit modifié par l'ajout du verbe «en documentant» après «en
fixant», pour se lire comme suit :
L'Ordre réglemente la profession enseignante en Ontario dans l'intérêt du public en fixant et en documentant des normes d'exercice et de
déontologie élevées pour ses membres, et en les faisant respecter.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
Price, Terry
|
Dores, Gale
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
Smith, Kara
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
9
|
Contre :
18
|
Abstentions :
4
|
Absents :
4
|
Marie Louise Chartrand, appuyée par Angela De Palma, propose :
MOTION REJETÉE
Que le conseil approuve que l'énoncé de mission soit modifié par suppression des mots «pour ses membres», pour se lire comme
suit :
L'Ordre réglemente la profession enseignante en Ontario dans l'intérêt du public en fixant des normes d'exercice et de déontologie
élevées et en les faisant respecter.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
4
|
Contre :
26
|
Abstention :
1
|
Absents :
4
|
Un vote est pris sur la motion principale :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve l'énoncé de mission suivant pour l'Ordre :
L'Ordre réglemente la profession enseignante en Ontario dans l'intérêt du public en fixant des normes d'exercice et de déontologie
élevées pour ses membres, et en les faisant respecter.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
25
|
Contre :
3
|
Abstentions :
3
|
Absents :
4
|
10.1.2 Vision
On souligne que l'en-tête doit être «Vision» et non «Énoncé de vision».
Le comité de direction propose :
«Que le conseil approuve la vision suivante pour l'Ordre : Le public respecte grandement la profession enseignante et les élèves se
sentent en sécurité, appuyés et inspirés.»
Ahmed Bouragba, appuyé par Shanlee Linton, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve que la vision soit modifiée par substitution en remplaçant le verbe «se sentent» par «sont», pour
se lire comme suit :
Le public respecte grandement la profession enseignante et les élèves sont en sécurité, appuyés et inspirés.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Smith, Kara
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour
: 31
|
Contre
: 0
|
Abstention :
1
|
Absents :
3
|
Mary Lou Mackie, appuyée par Monika Ferenczy, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve que la vision de l'Ordre soit modifiée par l'ajout du verbe «réussir» avant «et sont en
sécurité» pour se lire comme suit :
Le public respecte grandement la profession enseignante, et les élèves réussissent et sont en sécurité, appuyés et
inspirés.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
Dores, Gale
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
Gray, Jacqueline Janicki, Allyn
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
Smith, Kara
|
|
|
|
Greif, Mel
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
16
|
Contre :
11
|
Abstentions :
5
|
Absents :
3
|
La séance est levée à 17 h.
Procès-verbal de la réunion du conseil de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario, tenue les 27 et 28 mars 2014 dans les
salles du conseil, au 15e étage du 101, rue Bloor Ouest, Toronto
2e séance : Le 28 mars 2014
Présents :
Stefanie Achkewich, EAO; Alexander (Sandy) Bass, EAO;
Christine Bellini, EAO; Jean-Luc Bernard, EAO; Ahmed Bouragba, EAO; Maria Bouwmeester, EAO, (par téléconférence); Shabnum Budhwani;
Marie-Louise Chartrand; Monique Châteauvert; Angela De Palma, EAO; Gale Dores, EAO; Marc Dubois, EAO, (vice-président); Elizabeth
Edgar-Webkamigad; Monika Ferenczy, EAO; Dobi-Dawn Frenette (par téléconférence); Robert Gagné; Clyde Glasgow; Jacqueline Gray, EAO; Mel
Greif; Godwin Ifedi; Allyn Janicki, EAO, (par téléconférence); Matthew Kavanagh, EAO; Monique Lapalme Arseneault; Shanlee Linton, EAO;
Myreille Loubert, EAO; Mary Lou Mackie, EAO; Liz Papadopoulos, EAO, (présidente); Terry Price, EAO; Vicki Shannon, EAO; Louis Sloan, EAO; Demetri
Vacratsis, EAO; Wes Vickers, EAO; Michael Salvatori, EAO, (registraire)
Absentes :
Irene Dembek, EAO; Pauline Smart; Kara Smith, EAO
Présidents
d'assemblée :
Peter Lipman, EAO; Lori Lukinuk
Personnel :
Kim Bauer; Tan Crombie; Francine Dutrisac, EAO; Myrtle Herzenberg; Joe Jamieson, EAO, (registraire adjoint); Richard Lewko;
Michelle Longlade, EAO; Charlie Morrison; Linda Zaks-Walker, EAO
La séance reprend à 9 h.
Lori Lukinuk assume le rôle de présidente d'assemblée.
10.1.2 Vision
(suite)
Shabnum Budhwani, appuyée par Louis Sloan, propose :
MOTION REJETÉE
Que le conseil approuve la modification de la vision par substitution du mot «et» par le mot «quand», pour se lire comme suit :
Le public respecte grandement la profession enseignante quand les élèves réussissent et sont en sécurité, appuyés et
inspirés.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
3
|
Contre :
25
|
Abstentions :
2
|
Absents :
5
|
Liz Papadopoulos, appuyée par Christine Bellini, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le point 10.1.2, Vision soit reporté après le point 11, Avis de motion, à l'ordre du jour.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
31
|
Contre :
0
|
Abstention :
1
|
Absents :
3
|
10.1.3 Valeurs
Le comité de direction propose :
«Que le conseil approuve les valeurs suivantes pour l'Ordre : L'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario s'engage à défendre :
- l'intérêt du public
-
la qualité, l'excellence et le professionnalisme
-
l'honnêteté et l'intégrité
-
la reddition de comptes et la transparence
-
l'efficience, l'efficacité et la responsabilité financière
-
la durabilité
-
la diversité et l’égalité ainsi que le respect et le travail d’équipe entre les membres du conseil de l’Ordre, le personnel de l’Ordre et les intervenants communautaires, chaque partie respectant le rôle de l’autre.
Mary Lou Mackie, appuyée par Mel Greif, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil modifie les valeurs de l'Ordre par l'ajout d'une nouvelle déclaration, pour se lire comme suit :
-
l'inclusion et le respect de la diversité
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
31
|
Contre :
0
|
Abstention :
1
|
Absents :
3
|
Un vote est pris sur la motion principale modifiée :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve les valeurs suivantes pour l'Ordre :
L'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario s'engage à défendre:
- l'intérêt du public
-
la qualité, l'excellence et le professionnalisme
-
l'honnêteté et l'intégrité
-
la reddition de comptes et la transparence
-
l'efficience, l'efficacité et la responsabilité financière
-
la durabilité
-
l'inclusion et le respect de la diversité
- la diversité et l’égalité ainsi que le respect et le travail d’équipe entre les membres du conseil de l’Ordre, le personnel de l’Ordre et les intervenants communautaires, chaque partie respectant le rôle de l’autre.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
30
|
Contre :
0
|
Abstentions :
2
|
Absents :
3
|
10.1.4 Priorités stratégiques
Le comité de direction propose : «Que le conseil établisse les priorités stratégiques suivantes pour l'Ordre :
1.
Favoriser la participation des membres au travail de l'Ordre, en particulier les membres non traditionnels, y compris les membres à la retraite,
ceux des Premières Nations et les étudiants des facultés d'éducation. Songer à développer une nouvelle catégorie de
membres pour les étudiants des facultés d'éducation.
2. Élaborer des stratégies pour faciliter, encourager et faire le suivi du perfectionnement professionnel continu des membres.
3. Concevoir un plan de communication complet et à long terme qui inclut d'autres organismes de réglementation et fait progresser le
site web de l'Ordre ainsi que d'autres médias pour :
• informer le public des objectifs et des processus de l'autoréglementation
• développer, au sein du public, une appréciation de la valeur de l'autoréglementation
• améliorer la transparence de l'Ordre.
4. Accroître l'efficacité et la responsabilisation du conseil et des comités par :
• le perfectionnement professionnel sur la bonne régie
• la clarification des rôles appropriés des membres du conseil et du personnel
• la simplification et l'amélioration des processus du conseil
• la précision des pratiques des comités, leur examen et leur amélioration
• la mise en œuvre de mesures officielles de responsabilisation
• l'examen périodique par une tierce partie.»
Terry Price, appuyé par Gales Dores, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve la modification de la deuxième priorité stratégique par la suppression des termes «encourager et faire le
suivi» pour se lire comme suit :
2.
Élaborer des stratégies pour faciliter le perfectionnement professionnel continu des membres.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
Dores, Gale
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
Ifedi, Godwin
Lapalme Arseneault,
|
|
|
|
Gagné, Robert
Gray, Jacqueline
|
Monique
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
Vickers, Wes
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
21
|
Contre :
10
|
Abstention :
1
|
Absents :
3
|
Louis Sloan, appuyé par Robert Gagné, propose :
MOTION REJETÉE
Que le conseil approuve que la deuxième priorité stratégique soit supprimée.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
1
|
Contre :
28
|
Abstentions :
3
|
Absents :
3
|
Marie-Louise Chartrand, appuyée par Jean-Luc Bernard, propose :
MOTION REJETÉE
Que le conseil approuve que la première priorité stratégique soit modifiée par substitution pour se lire comme suit :
1.
Favoriser la participation des membres au travail de l'Ordre, en particulier les membres non traditionnels, y compris les membres à la retraite.
Vote par appel nominal:
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
4
|
Contre :
24
|
Abstentions :
3
|
Absents :
4
|
Liz Papadopoulos, appuyée par Marie-Louise Chartrand, propose : «Que le conseil approuve la première priorité stratégique en la modifiant par substitution comme suit :
1.
Encourager davantage de membres à participer au travail de l’Ordre, particulièrement les membres non traditionnels, y compris les enseignantes et enseignants à la retraite, les Premières Nations, les Métis et les Inuits.»
On s'entend pour supprimer le mot «the» devant «First Nations» en anglais.
Un vote est pris sur la motion principale modifiée :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve la première priorité stratégique par substitution pour qu'elle se lise comme suit :
- Encourager davantage de membres à participer au travail de l’Ordre, particulièrement les membres non traditionnels, y compris les enseignantes et enseignants à la retraite, les Premières Nations, les Métis et les Inuits
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
28
|
Contre :
0
|
Abstentions :
2
|
Absents :
5
|
Peter Lipman assume le rôle de président d'assemblée.
Un vote est pris sur la motion principale modifiée :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil établisse les priorités stratégiques suivantes pour l'Ordre :
1. Encourager davantage de membres à participer au travail de l’Ordre, particulièrement les membres non traditionnels, y compris les enseignantes et enseignants à la retraite, les Premières Nations, les Métis et les Inuits.
2. Élaborer des stratégies pour faciliter le perfectionnement professionnel continu des membres.
3. Établir un plan de communication à long terme complet comprenant d’autres organismes de réglementation par l’entremise du site web de l’Ordre et d’autres véhicules de communication pour :
• informer le public des objectifs et des processus de l'autoréglementation
• développer, parmi les membres du public, une appréciation de la valeur de l'autoréglementation
• améliorer la transparence de l'Ordre.
4. Accroître l'efficacité et le processus de reddition de comptes du conseil et des comités par :
• le perfectionnement professionnel sur la bonne régie
• la clarification des rôles appropriés des membres du conseil et du personnel
• la simplification et l'amélioration des processus du conseil
• le recensement, l’examen et l’amélioration des pratiques des comités
• la mise en œuvre de mesures officielles pour veiller à la reddition de comptes
• la sollicitation de tierces parties pour mener des examens périodiques.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
28
|
Contre :
2
|
Abstention :
1
|
Absents :
4
|
On souligne que les priorités stratégiques n'ont pas d'ordre préférentiel.
10.1.5 Plan stratégique - Mise en œuvre
Le comité de direction propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil approuve que le plan d'action et l'échéancier pour la mise en œuvre du plan stratégique soient rédigés aux
fins d'examen par le conseil à la réunion de juin 2014.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
29
|
Contre :
1
|
Abstention :
1
|
Absents :
4
|
12. Avis de motion
Les avis de motion suivants sont incorporés au procès-verbal aux fins d'un examen à la prochaine réunion du conseil les 12 et 13 juin
2014 :
12.1 Règlements administratifs - Modifications proposées aux mandats du comité des mises en candidature et du comité exécutif
concernant les postes vacants au sein d'un comité (articles 6 et 7)
(GC20140327-35)
Voir point 8.13 comité des mises en candidature (page 10).
Irene Dembek, présidente du comité des mises en candidature, propose :
Que le conseil approuve :
1. Que les points 6.07 f) et g) des Règlements administratifs de l'Ordre soient modifiés par suppression.
2. Que l'article 7.09 des Règlements administratifs de l'Ordre soit modifié en enlevant les références au comité des mises en
candidature pour se lire comme suit :
7.09 Au plus tard dix jours après avoir appris qu'il est survenu une vacance au sein d'un comité prévu par la loi, réglementaire,
permanent, spécial ou ad hoc, le registraire prend les mesures suivantes :
a) il avise les membres
du comité des mises en candidature et
du comité exécutif de la vacance
b) il fournit aux membres
du comité des mises en candidature et
du comité exécutif les renseignements dont ils ont besoin pour pouvoir combler la vacance
c) il attire l'attention
du comité des mises en candidature et
du comité exécutif sur son obligation d'agir avec célérité aux termes du présent article
d)
rien n'empêche les membres du comité des mises en candidature de se présenter à un poste vacant dans un comité, quel qu'il
soit.
13. Affaires nouvelles
(suite)
13.1 Plan stratégique du conseil
(GC20140327-33C) (suite)
13.1.2 Vision
(suite)
Liz Papadopoulos, appuyée par Marc Dubois, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil entame une discussion informelle d'au plus 30 minutes pour discuter de la vision de l'Ordre.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
|
|
|
|
Bass, Sandy
|
|
|
|
|
Bellini, Christine
|
|
|
|
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Gray, Jacqueline
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
29
|
Contre :
0
|
Abstentions :
2
|
Absents :
4
|
À 11 h 10, le conseil entame une discussion informelle sur la vision de l'Ordre. La discussion se termine à 11 h 40.
On s'entend que Marie-Louise Chartrand (en tant que membre du comité de direction) remplacera Bill Kirkwood au sein du comité des processus de
planification stratégique.
Liz Papadopoulos, appuyée par Marc Dubois, propose :
MOTION ADOPTÉE
Que le conseil renvoie la motion de la vision de l'Ordre au comité ad hoc sur la planification stratégique afin de recueillir les
commentaires des membres du conseil et de présenter des suggestions à la réunion du conseil des 12 et 13 juin 2014.
Vote par appel nominal :
|
Pour
|
Contre
|
|
|
|
Achkewich, Stefanie
|
Bernard, Jean-Luc
|
|
|
|
Bass, Sandy
Bellini, Christine
|
Lapalme Arseneault, Monique
|
|
|
|
Bouragba, Ahmed
|
Loubert, Myreille
|
|
|
|
Bouwmeester, Maria
|
Mackie, Mary Lou
|
|
|
|
Budhwani, Shabnum
|
Vacratsis, Demetri
|
|
|
|
Chartrand, Marie-Louise
|
|
|
|
|
Châteauvert, Monique
|
|
|
|
|
De Palma, Angela
|
|
|
|
|
Dores, Gale
|
|
|
|
|
Dubois, Marc
|
|
|
|
|
Edgar-Webkamigad, Elizabeth
|
|
|
|
|
Ferenczy, Monika
|
|
|
|
|
Frenette, Dobi-Dawn
|
|
|
|
|
Gagné, Robert
|
|
|
|
|
Glasgow, Clyde
|
|
|
|
|
Greif, Mel
|
|
|
|
|
Ifedi, Godwin
|
|
|
|
|
Janicki, Allyn
|
|
|
|
|
Kavanagh, Matthew
|
|
|
|
|
Linton, Shanlee
|
|
|
|
|
Papadopoulos, Liz
|
|
|
|
|
Price, Terry
|
|
|
|
|
Shannon, Vicki
|
|
|
|
|
Sloan, Louis
|
|
|
|
|
Vickers, Wes
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Pour :
26
|
Contre :
5
|
Abstentions :
0
|
Absents :
4
|
14. Prochaines réunions du conseil
· Assemblée annuelle des membres, le 12 juin 2014
15. Clôture de la séance
La présidente rappelle aux membres que la première représentation publique dans le cadre du projet pilote sera permise à la
réunion du conseil des 12 et 13 juin 2014.
Marie-Louise Chartrand invite les membres à participer à la soirée vins et fromages organisée pour financer le programme de bourses le
11 juin 2014.
La séance est levée à 11 h 45.
